Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMINOV
Numéro de dépôt :
1348500
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1996
Présentation de la marque FORMINOV
Déposée le 28 mars 1986 par Francis MARQUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMINOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORMINOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMINOV est expirée depuis le 28 mars 1996.
Francis MARQUER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36